Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1138.0.5.Dans le cas d’un projet d’ensemble, un bâtiment principal peut être érigé sur un terrain contigu à un lot qui constitue une partie commune à l’ensemble des bâtiments principaux qui forment le projet d’ensemble et qui respecte les conditions prévues à la présente section.